Arrêtés
Arrêté municipal n° PC 2025-001
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 13 Août 2025 concernant une déclaration préalable avant travaux. 2025-08-13-PC-00012025-08-13-PC-0001.pdf161 KBdownload-circle
Arrêtés
Cette rubrique regroupe les publications des arrêtés municipaux ou préfectoraux.
Arrêtés
Arrêté municipal n° 2025-008
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 8 Août 2025 concernant une déclaration préalable avant travaux. 2025-08-08-Arrete-DP-00082025-08-08-Arrete-DP-0008.pdf149 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté municipal n° 2025-007
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 4 Août 2025 concernant une déclaration préalable avant travaux. 2025-08-04-Arrete-DP-00072025-08-04-Arrete-DP-0007.pdf159 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté préfectoral DCAT /BEPE/N°2025-250
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté préfectroral publié le 16 juillet 2025 concernant l'enregistrement de l'unité de méthanisation de la société METHABRIAC à CHEVILLON. notif_AP_ENR-maire Maizeroynotif_AP_ENR-maire Maizeroy.pdf4 MBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté municipal n° 2025-004
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 28 Avril 2025 concernant une déclaration préalable avant travaux. arrêté 2025-004 DP0574312500002arrêté 2025-004 DP0574312500002.pdf141 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté municipal n° 2025-003
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 28 Avril 2025 concernant un arrêté de circulation alternée durant des travaux sur la RD 71. arrêté 2025-003_circulation alternéearrêté 2025-003_circulation alternéearrêté 2025-003_circulation alternée.pdf217 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté préfectoral DCAT /BEPE/N°2025-82
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté préfectroral publié le 28 février 2025 concernant une unité de méthanisation de l'entreprise METHABRIAC à CHEVILLON. Avis consultAVIS DE CONSULTATION DU PUBLICAvis consult.pdf168 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024
L'arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024 prescrit l’ouverture d’une consultation du public, en mairie de Courcelles-Chaussy, du dossier de demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, pour l'extension de la déchetterie par
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Arrêté municipal n° 16-2024
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 17 Juin 2024 suite à une demande d'occupation du Domaine public 016-2024 Autorisation d'occupation domaine public016-2024 Autorisation d'occupation domaine public.pdf55 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté du 5 juin 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Moselle Maizeroy Inondations et coulées de boue 16/05/2024 21/05/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
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011-2024 DP05743124M0009
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Arrêté municipal n° 09-2024
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 29 avril 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 009-2024_DP05743124M0007_arrete_signe009-2024_DP05743124M0007_arrete_signe.pdf170 KBdownload-circle