Cette rubrique regroupe les publications des arrêtés municipaux ou préfectoraux.
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 29 avril 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 08-2024_DP05743124M0006_arrete_signe08-2024_DP05743124M0006_arrete_signe.pdf158 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 28 mars 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 07-2024-DP05743124M0005-Arrete-signe07-2024-DP05743124M0005-Arrete-signe.pdf160 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 28 mars 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 06-2024-DP05743124M0004-Arrete-signe06-2024-DP05743124M0004-Arrete-signe.pdf161 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté préfectoral publié le 28 décembre 2023 concernant l'autorisation de battues administratives au sanglier sur le ban de la commune. AP-2023-66-BA-TA-sanglier-secteur-PangeAP-2023-66-BA-TA-sanglier-secteur-Pange.pdf1 MBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 9 novembre 2023 suite à une déclaration préalable de travaux. 028-2023-DP05764823M0008028-2023-DP05764823M0008.pdf157 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté préfectoral publié le 24 octobre 2023 concernant le transport et l'utilisation d'artifices et et articles pyrotechniques. 2023-10-24-AP-halloween2023-10-24-AP-halloween.pdf95 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 4 octobre 2023 suite à une déclaration préalable de travaux. 026-2023-DP05743123M0007-PRIETZ026-2023-DP05743123M0007-PRIETZ.pdf154 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 12 janvier 2023 suite à une déclaration préalable de travaux. 03 2023 DP05743122M00017 arrete03-2023-DP05743122M00017-arrete.pdf176 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous trouverez ci-dessous l'arrêté municipal concernant la réglementation de la vitesse sur l'agglomération de Maizeroy en zone 30 km/h. 01 2023 Arrete reglementation zone 30 01-2023-Arrete-reglementation-zone-30.pdf 147 KB download-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 7 décembre 2022 suite à une déclaration préalable de travaux. Arrete municipal 058 2022 DP05743122M0016 Arrete-municipal-058-2022-DP05743122M0016.pdf 146 KB download-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 29 septembre 2022 suite à une déclaration préalable de travaux. 054 2022 DP05743122M0013 Arrete054-2022-DP05743122M0013-Arrete.pdf159 KBdownload-circle
Arrêtés
Renforcement des restrictions des usages de l'eau dans l'ouest du département - Vallée de la Moselle et ses affluents (Orne, Nied et Seille) à partir du lundi 29 août 2022. Malgré quelques averses et ondées orageuses au cours des derniers jours, le débit des cours d’