Arrêté municipal n° 28-2023
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 9 novembre 2023 suite à une déclaration préalable de travaux.
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La prochaine réunion du conseil Municipal aura lieu Vendredi 6 Septembre à 20h30 à la Mairie.
L'arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024 prescrit l’ouverture d’une consultation du public, en mairie de Courcelles-Chaussy, du dossier de demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, pour l'extension de la déchetterie par
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 17 Juin 2024 suite à une demande d'occupation du Domaine public 016-2024 Autorisation d'occupation domaine public016-2024 Autorisation d'occupation domaine public.pdf55 KBdownload-circle
Moselle Maizeroy Inondations et coulées de boue 16/05/2024 21/05/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans.