Cette rubrique regroupe les articles concernant la municipalité de Maizeroy.
Arrêtés
L'arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024 prescrit l’ouverture d’une consultation du public, en mairie de Courcelles-Chaussy, du dossier de demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, pour l'extension de la déchetterie par
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 17 Juin 2024 suite à une demande d'occupation du Domaine public 016-2024 Autorisation d'occupation domaine public016-2024 Autorisation d'occupation domaine public.pdf55 KBdownload-circle
Arrêtés
Moselle Maizeroy Inondations et coulées de boue 16/05/2024 21/05/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Affichage officiel
La préfecture de la Moselle informe de la levée totale des mesures de claustration des volailles sur l'ensemble du territoire national. abaissement_niveau_risque_influenza_aviaireabaissement_niveau_risque_influenza_aviaire.pdf569 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 29 avril 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 009-2024_DP05743124M0007_arrete_signe009-2024_DP05743124M0007_arrete_signe.pdf170 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 29 avril 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 08-2024_DP05743124M0006_arrete_signe08-2024_DP05743124M0006_arrete_signe.pdf158 KBdownload-circle
Affichage officiel
Vous pouvez consulter ci-dessous l'affiche du Ministère de l'intérieur et des outre-mer concernant l'inscription sur les listes électorales. FranceService_Affiche_A4_9EPFranceService_Affiche_A4_9EP.pdf51 KBdownload-circle
Conseil municipal
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu de séance du Conseil Municipal en séance le 24 mars 2024. 20240322-PV-seance-conseil-municipal20240322-PV-seance-conseil-municipal.pdf301 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 28 mars 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 07-2024-DP05743124M0005-Arrete-signe07-2024-DP05743124M0005-Arrete-signe.pdf160 KBdownload-circle
Arrêtés
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 28 mars 2024 suite à une déclaration préalable de travaux. 06-2024-DP05743124M0004-Arrete-signe06-2024-DP05743124M0004-Arrete-signe.pdf161 KBdownload-circle
Conseil municipal
Pour information, le Conseil Municipal se réunira le 22 mars prochain. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour. 20240322-Avis-de-reunion-Conseil-Municipal20240322-Avis-de-reunion-Conseil-Municipal.pdf39 KBdownload-circle
Affichage officiel
Vous pouvez consulter ci-dessous le document transmis par les Caisses d'Assurance-Accidents Agricoles pour affichage. 20240313-Cotisations-foncieres20240313-Cotisations-foncieres.pdf57 KBdownload-circle
Conseil municipal
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu de séance du Conseil Municipal en séance le 23 février 2024. 20240223-PV-seance-conseil-municipal20240223-PV-seance-conseil-municipal.pdf322 KBdownload-circle
Conseil municipal
Pour information, le Conseil Municipal se réunira le 23 février prochain. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour. 20240223-Avis-de-reunion-conseil-municipal20240223-Avis-de-reunion-conseil-municipal.pdf40 KBdownload-circle
Affichage officiel
Vous pouvez consulter ci-dessous le document transmis par la Préfecture de la Moselle pour affichage. SKM_C25824020509280_0001SKM_C25824020509280_0001.pdf79 KBdownload-circle
Conseil municipal
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu de séance du Conseil Municipal en séance le 26 janvier 2024". 20240126-PV-seance-conseil-municipal20240126-PV-seance-conseil-municipal.pdf115 KBdownload-circle