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Recensement de la population 2025
Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter le site : Accueil – Le recensement de la population 2025 | INSEERépublique Française Menu
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Levée totale des mesures de claustration des volailles
La préfecture de la Moselle informe de la levée totale des mesures de claustration des volailles sur l'ensemble du territoire national. abaissement_niveau_risque_influenza_aviaireabaissement_niveau_risque_influenza_aviaire.pdf569 KBdownload-circle
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Information inscription sur les listes électorales
Vous pouvez consulter ci-dessous l'affiche du Ministère de l'intérieur et des outre-mer concernant l'inscription sur les listes électorales. FranceService_Affiche_A4_9EPFranceService_Affiche_A4_9EP.pdf51 KBdownload-circle
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Affichage cotisations foncières 2024
Vous pouvez consulter ci-dessous le document transmis par les Caisses d'Assurance-Accidents Agricoles pour affichage. 20240313-Cotisations-foncieres20240313-Cotisations-foncieres.pdf57 KBdownload-circle
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Accusé de réception de dossier complet
Vous pouvez consulter ci-dessous le document transmis par la Préfecture de la Moselle pour affichage. SKM_C25824020509280_0001SKM_C25824020509280_0001.pdf79 KBdownload-circle