Infos pratiques
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Conseil municipal
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 25 octobre 2024
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu du Conseil Municipal en séance le 25 octobre 2024. 20241025-PV-seance-conseil-municipal20241025-PV-seance-conseil-municipal.pdf129 KBdownload-circle
Conseil municipal
Avis de réunion du Conseil Municipal le 25 octobre 2024
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Vendredi 25 octobre à 20h30 à la Mairie.
Affichage officiel
Recensement de la population 2025
Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter le site : Accueil – Le recensement de la population 2025 | INSEERépublique Française Menu
CCHCPP
Dotation de nouveaux bacs ordures ménagères et recyclables
Opération de distribution de nouveaux bacs 🚮.Des agents de la CCHCPP se présenteront au sein de la commune à compter du jeudi 3 octobre afin de vous équiper de nouveaux bacs. Une permanence de distribution se tiendra le samedi 12 Octobre de 10h à 17h30 à la salle de Chevillon.
Conseil municipal
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 6 septembre 2024
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu du Conseil Municipal en séance le 6 septembre 2024. 20240906-PV-seance-conseil-municipal20240906-PV-seance-conseil-municipal.pdf120 KBdownload-circle
Conseil municipal
Avis de réunion du Conseil Municipal le 6 septembre 2024
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Vendredi 6 Septembre à 20h30 à la Mairie.
Arrêtés
Arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024
L'arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024 prescrit l’ouverture d’une consultation du public, en mairie de Courcelles-Chaussy, du dossier de demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, pour l'extension de la déchetterie par
Conseil municipal
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 3 juillet 2024
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu du Conseil Municipal en séance le 3 juillet 2024. 20240703-PV-seance-conseil-municipal20240703-PV-seance-conseil-municipal.pdf114 KBdownload-circle
Conseil municipal
Avis de réunion du Conseil Municipal le 3 juillet 2024
Pour information, le Conseil Municipal se réunira le 3 juillet prochain. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour. 20240703-Avis-de-reunion-Conseil-Municipal20240703-Avis-de-reunion-Conseil-Municipal.pdf39 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté municipal n° 16-2024
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 17 Juin 2024 suite à une demande d'occupation du Domaine public 016-2024 Autorisation d'occupation domaine public016-2024 Autorisation d'occupation domaine public.pdf55 KBdownload-circle
Arrêtés
Arrêté du 5 juin 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Moselle Maizeroy Inondations et coulées de boue 16/05/2024 21/05/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans.