Compte-rendu de séance du conseil municipal du 6 mars 2026
Vous pouvez consulter dans cet article le compte-rendu du Conseil Municipal en séance le 6 mars 2026.
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Commission Communale Consultative de la Chasse (4C)
La commission 4C se charge de gérer les adjudications des baux de chasse. Elle est constituée de : * Président : Jean-François Leidelinger * Patrice Dosdat (conseiller), * Thomas Favier (conseiller), * Le directeur départemental des territoires ou son représentant, * Le trésorier public ou son représentant, * Le Président de la chambre départementale d'agriculture ou
Commission des travaux
Elle gère les projets d'aménagements sur la commune. Elle se compose de l'ensemble du Conseil Municipal.
Commission des impôts directs
Elle participe aux travaux des évaluations foncières, notamment à la détermination des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties et de la valeur locative des propriétés bâties. Elle se compose également de l'ensemble du Conseil Municipal répartit en 7 titulaires et 6 suppléants.
Commission Finances
Elle élabore le budget de la commune. Elle se compose de l'ensemble du Conseil Municipal.