Avis de réunion du Conseil Municipal le 15 septembre 2023
Pour information, le Conseil Municipal se réunira le 15 septembre prochain. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
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Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil Municipal aura lieu Vendredi 6 Septembre à 20h30 à la Mairie.
Arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024
L'arrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2024-139 du 11 juillet 2024 prescrit l’ouverture d’une consultation du public, en mairie de Courcelles-Chaussy, du dossier de demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, pour l'extension de la déchetterie par
Arrêté municipal n° 16-2024
Vous pouvez consulter dans cet article l'arrêté municipal publié le 17 Juin 2024 suite à une demande d'occupation du Domaine public 016-2024 Autorisation d'occupation domaine public016-2024 Autorisation d'occupation domaine public.pdf55 KBdownload-circle
Arrêté du 5 juin 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Moselle Maizeroy Inondations et coulées de boue 16/05/2024 21/05/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans.